Publié le 16 décembre 2021 | Mis à jour le 27 septembre 2022   Télécharger le rapport (PDF) Français English Español Arabe

à propos

La série de modèles de maturité des administrations fiscales de l'OCDE présente des descriptions des capacités et des performances dans des fonctions particulières ou des ensembles d'activités menées par les administrations fiscales à travers cinq niveaux de maturité distincts. L'intention de cette série est de fournir aux administrations fiscales du monde entier un outil leur permettant d'auto-évaluer leur niveau actuel de maturité et de faciliter l'examen de la stratégie future, en fonction des circonstances et des priorités uniques d'une administration fiscale.

Le modèle de maturité de la transformation numérique couvre les principaux éléments constitutifs de la future administration fiscale. Ce modèle est l'un des premiers résultats à la suite de la publication par l'OCDE de la Vision 3.0 de l'administration fiscale en 2020. La transformation numérique fait référence aux changements fondamentaux dans la façon dont les administrations fiscales fonctionnent, répondant aux changements dans la façon dont les contribuables interagissent et font des affaires avec chacun. autre. En particulier, cette transformation est centrée sur la migration croissante des processus fiscaux vers les systèmes naturels des contribuables, c'est-à-dire les systèmes qu'ils utilisent dans leur vie quotidienne et/ou leurs activités. Le modèle a été développé par un groupe de membres du Forum sur l'administration fiscale (FTA) et affiné grâce à un projet pilote mené par des membres et des non-membres de la FTA. Ce rapport mis à jour présente les résultats de 55 auto-évaluations des administrations fiscales, soit presque le double des 30 incluses dans la version 2021, et avec environ un tiers des résultats soumis par les administrations fiscales des pays en développement. Cette vue d'ensemble permet aux administrations de comparer leur propre maturité dans les différents aspects de la transformation numérique à celle de leurs pairs.

Une explication de la façon dont le modèle de maturité peut être utilisé se trouve au chapitre 1. Une feuille de travail (également disponible en anglais) pour enregistrer les résultats des discussions est disponible. Il est demandé qu'après avoir entrepris une auto-évaluation, la feuille de travail complétée soit envoyée au Secrétariat de la FTA à FTA@oecd.org. Une "carte thermique" contenue dans le chapitre 2 du rapport montre la maturité rapportée des différentes administrations, sur une base anonyme. Celui-ci sera régulièrement mis à jour au fur et à mesure que de nouveaux rapports d'auto-évaluation seront reçus.

 

Lecture connexe

• Modèle de maturité de l'analytique de données (OCDE, 2023)
• Tax Administration 3.0: The Digital Transformation of Tax Administration (OECD, 2020)

 

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