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Tendances des impôts sur la consommation 2020

TVA/TPS et droits d'accises – taux, tendances et questions stratégiques

Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Cette publication contient également des informations sur les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et sur l'efficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions dans le domaine des impôts sur la consommation sur le tabac, les boissons alcoholiques, les véhicules à moteur et les carburants pour l'aviation.

Disponible à partir de February 09, 2021Également disponible en: Anglais

voir les éditions précédentes

TABLE DES MATIERES

Avant-propos
Acronymes
Résumé
Principales tendances et données relatives aux impôts sur la consommation
Taxes sur la valeur ajoutée - Principales caractéristiques et problématiques de mise en œuvre
Sélection d’accises appliquées dans les pays de l’OCDE
Taxer l’utilisation des véhicules
Annexes3 chapitres disponibles
Pays dotés d’une TVA
Taux de change
Marques de cigarettes les plus vendues dans les pays de l’OCDE
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