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Érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices

L'OCDE organise une rencontre du réseau régional sur le projet BEPS en Asie

 

16/02/2015 - À la suite de la publication de la Stratégie pour approfondir l’engagement des pays en développement dans le Projet BEPS en novembre 2014, le Réseau régional Asie-Pacifique sur le BEPS s’est réuni les 12 et 13 février 2015 à Séoul. Plus de 50 hauts responsables de 21 juridictions et organisations internationales ont participé à cet événement, organisé par le Centre des politiques OCDE/Corée (Programme fiscal). Les débats ont porté sur les problématiques de BEPS qui revêtent une importance particulière pour la région et sur l’élaboration de trousses à outils facilitant la mise en œuvre des solutions adoptées pour lutter contre le BEPS. Des représentants d’entreprises et de la société civile de la région ont participé à certaines sessions de la réunion et donné leurs points de vue sur le Projet BEPS.

 

Les co‑Présidents de la réunion, M. Yoonjin Kang (Corée) et M. John Hutagaol (Indonésie), ont préparé une synthèse des discussions (en anglais) qui met en exergue les principales conclusions. Celles‑ci seront examinées lors de la réunion du Groupe de travail sur la fiscalité et le développement qui se tiendra du 16 au 18 mars 2015 et viendront alimenter l’élaboration des résultats attendus du Projet BEPS par le Comité des affaires fiscales et ses groupes de travail.

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Voici les prochaines réunions des réseaux régionaux :

  • Amérique latine et Caraïbes : Lima, Pérou, 26 et 27 février 2015, en partenariat avec le CIAT (Centre interaméricain des administrations fiscales)
  • Réseau Régional Francophone : Libreville, Gabon, 27 février 2015, en partenariat avec le CREDAF (Centre de rencontre des administrations fiscales)
  • Eurasie : Ankara, Turquie, 4 et 5 mars 2015
  • Afrique : Pretoria, Afrique du Sud, 20 et 21 avril 2015, en partenariat avec l’ATAF (Forum sur l’administration fiscale africaine).   

 

Pour plus d'informations, merci de contacter CTP.BEPS@oecd.org ou visiter www.oecd.org/fr/fiscalite/pays-en-developpement-et-projet-beps.htm.

 

 

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