STRUCTURE DU COMITE

Le Comité des politiques d’environnement (EPOC) met en œuvre le programme de l’OCDE sur l’environnement. Créé en 1971, l'EPOC est composé de délégués de haut niveau des capitales et se réunit trois fois tous les deux ans. Le Comité se réunit au niveau ministériel approximativement tous les quatre ans. Lors de la dernière réunion au niveau ministériel en septembre 2016, les ministres ont discuté du changement climatique et des principaux défis à relever, de l'efficcacité des ressources et de la transition vers l'économie circulaire, de la pollution atmosphérique due aux transports, de la biodiversité, de l'azote et de l'eau.

EPOC supervise les travaux sur: examens par pays, les indicateurs et les perspectives, les changements climatiques, la gestion des ressources naturelles, des outils de politique et d'évaluation, l'environnement et le développement, et l'efficacité des ressources et des déchets, appuyés par sept groupes de travail de l'EPOC. L'EPOC coopère officiellement avec d'autres comités de l'OCDE, notamment par le biais de groupes de travail mixtes sur le commerce et l'environnement et sur l'agriculture et l'environnement, ainsi que par des réunions conjointes d'experts sur la fiscalité et l'environnement. Le comité travaille également avec d'autres comités de l'OCDE pour assurer la cohérence des messages en ce qui concerne l'environnement ainsi que pour assurer des liens horizontaux avec d'autres travaux de l'OCDE.

Le Comité des produits chimiques, comme l'EPOC, relève directement du Conseil de l'OCDE. Le groupe de travail de l'EPOC sur les produits chimiques, les pesticides et la biotechnologie et le comité des produits chimiques forment ensemble la réunion conjointe qui supervise le programme environnement, santé et sécurité :

biodiversité, eau et la gestion des ressources naturelles, changement climatique, consommation et innovation et l'environnement, environnement dans les économies émergentes et en transition, examens environnementaux par pays, indicateurs, modélisation et les perspectives de l'environnement, outils et évaluation des politiques d'environnement, vers des transports plus verts, productivité des resoures et les déchets.

Brochure: Travaux sur l'environnement de l'OCDE 2019-20 (PDF en anglais)

La Direction de l’environnement de l’OCDE assure conjointement avec l'Agence internationale de l'énergie le secrétariat du Groupe d’experts sur le changement climatique qui mène des études sur les questions liées à la négociation et à la mise en œuvre des accords internationaux relatifs au changement climatique.

La Direction de l’environnement de l'OCDE assure également le secrétariat du Groupe d'étude chargé de la mise en œuvre du Programme d'action environnementale pour l’Europe centrale et orientale (Groupe d'étude du PAE), qui offre un cadre pour le dialogue et la coopération avec les pays d'Europe orientale, du Caucase et d'Asie centrale (EOCAC).

Le Programme sur l’environnement est mené en coopération avec un certain nombre d’organisations internationales et régionales, dont la Banque mondiale, le PNUE, l'OMC et la CEE-ONU, ainsi que les secrétariats de la CCNUCC, de la CDB et de la Convention de Bâle. Parmi les autres partenaires importants figurent des instituts de recherche, ainsi que la société civile, au travers des partenaires sociaux et d’organisations non gouvernementales. Le Comité s’attache à associer les grandes économies émergentes dans le cadre du Forum mondial sur l'environnement et le Forum mondial sur la biotechnologie.

RECOMMANDATION DU CONSEIL SUR L'EAU

Le Conseil de l'OCDE a adopté une Recommandation sur l'eau le 13 décembre 2016. Depuis le début des années 1970, l'OCDE fournit des orientations sur l'eau aux membres de l'OCDE et aux pays non membres de l'OCDE, couvrant la gestion de la quantité et de la qualité de l'eau, la gestion des risques liés à l'eau, la gouvernance et la tarification, les services d'eau et l'infrastructure ; l'utilisation de l'eau dans l'agriculture, la gestion de l'eau urbaine et les questions connexes. La Recommandation du Conseil de l'OCDE sur l'eau reprend les principaux messages qui découlent de ce travail. Il s'appuie sur un processus de consultation pendant deux ans avec les pays membres de l'OCDE et les parties prenantes, en particulier les membres de l'Initiative de gouvernance de l'eau de l'OCDE. La Recommandation du Conseil de l'OCDE sur l'eau constitue une source unique d'orientation politique qui aide à résoudre les problèmes urgents auxquels les autorités centrales et infranationales doivent répondre.

LE COMITE CéLéBRE 40 D'ACTIVITéS (1971-2011)

2011 marque le 50ème anniversaire de l'OCDE et le 40ème anniversaire du Comité des politiques d'environnement. Depuis sa création en 1971, ce Comité joue un rôle capital d’éclaireur en ouvrant la voie à l’élaboration de réponses efficaces et économiquement efficientes aux problèmes pressants de l’environnement – de la pollution atmosphérique aux déchets municipaux, de la rareté de l’eau à l’appauvrissement de la couche d’ozone, et de l’érosion de la biodiversité au changement climatique. Brochure (104 pages)

 

LIENS UTILES

• Direction de l'environnement de l'OCDE
• Organigramme du Comité EPOC
• Stratégie de l'environnement de l'OCDE pour les dix premières années du XXIème siècle