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Latest Documents


  • 14-April-2015

    English

    Impacts of Carbon Prices on Indicators of Competitiveness: A Review of Empirical findings - Environment Working Paper

    Concerns around potential losses of competitiveness as a result of unilateral action on carbon pricing are often central for policy makers contemplating the introduction of such instruments. This paper is a review of literature on ex post empirical evaluations of the impacts of carbon prices on indicators of competitiveness as employed in the literature, including employment, output or exports, at different levels of aggregation.

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  • 9-octobre-2014

    Français

    Le coût de la pollution de l'air - Impacts sanitaires du transport routier

    La pollution de l’air extérieur tue plus de trois millions de personnes dans le monde chaque année, et elle est à l’origine de problèmes de santé, allant de l’asthme aux maladies cardiovasculaires chez un plus grand nombre de personnes encore. Pour les pays de l’OCDE ainsi que pour la Chine et l’Inde, le coût de ces impacts est estimé à 3 500 milliards USD par an en termes de mortalité et de morbidité, et la tendance est à la hausse. En se basant sur les nouvelles données épidémiologiques depuis l’étude de l’OMS sur la charge mondiale de morbidité en 2010, ainsi que sur les estimations de l’OCDE sur la valeur d’une vie statistique, ce rapport démontre que les impacts sanitaires de la pollution de l’air sont approximativement quatre fois plus élevés, et leurs coûts économiques considérablement plus importants, que les évaluations précédentes.
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  • 2-octobre-2014

    Français

    Avantages fiscaux pour des considérations environnementales : utilisation, limitations et pratiques privilégiées

    Ce document examine la question du recours aux avantages fiscaux pour atteindre les objectifs de la politique de l’environnement. Les avantages fiscaux consistent à utiliser le système fiscal pour ajuster les prix relatifs afin d’influencer le comportement des producteurs ou des consommateurs en faveur de biens ou de services considérés comme bénéfiques pour l’environnement.

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  • 2-octobre-2014

    Français

    Coûts environnementaux-sociaux connexes du traitement fiscal des voitures de société et des frais de déplacement domicile-travail

    Ce document fait fond sur une récente étude de l’OCDE sur le traitement des voitures de société et des frais de déplacement domicile-travail dans le cadre de l’impôt sur le revenu des personnes physiques dans les pays membres de l’OCDE. Il vise à mieux cerner les coûts environnementaux et sociaux. connexes de ce traitement.

    Documents connexes
  • 25-avril-2014

    Français

    Prix effectifs du carbone

    Les manuels d’économie prédisent que les taxes et les systèmes d’échange de permis d’émission sont les solutions les moins onéreuses pour permettre à la société de réduire ses émissions de CO2. Ce livre démontre que cette hypothèse se vérifie également en pratique. Il fournit des estimations sur les coûts pour la société de réduire les émissions de CO2 dans 15 pays, en utilisant une large panoplie d’instruments dans 5 secteurs générant le plus d’émissions : le secteur de production d’électricité, du transport routier, des pâtes & papier et du ciment, ainsi que de la consommation d’énergie des ménages.  Il trouve de grandes variations dans le coût de réduction de chaque tonne de CO2 au sein de et entre les pays, ainsi qu’au sein des secteurs examinés et à travers différents types d’instruments politiques. Des approches axées sur le marché, tels que les taxes et les systèmes d’échange de permis ont systématiquement permis la réduction de CO2 à un moindre coût par rapport à d’autres instruments. Les subventions d’équipement et les tarifs d’achat figuraient, quant à eux, parmi les mesures les plus onéreuses de réduction d’émissions.  
    Also AvailableEgalement disponible(s)
  • 24-December-2013

    English

    The Swedish Tax on Nitrogen Oxide Emissions: Lessons in Environmental Policy Reform - Environment Policy Paper No. 2

    This case study describes the approach taken to reduce NOx emissions from combustion plants, the challenges encountered and the social, environmental and economic impacts. It concludes by discussing the wider lessons that are raised for other governments seeking to develop similar policy responses.

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  • 12-décembre-2013

    Français

    L’économie politique des subventions aux carburants en Colombie - Document de travail sur l'environnement No. 61

    La Colombie a fait des progrès pour éliminer les subventions accordées aux carburants et au gazole et réduire les possibilités de faire baisser artificiellement les prix des carburants, mais certaines difficultés demeurent. Ce rapport est une analyse de l’économie politique des subventions aux carburants qui permettra de mieux comprendre la lenteur de la réforme dans ce pays.

  • 8-October-2013

    English

    The Political Economy of British Columbia's Carbon Tax - Environment Working Paper No. 63

    This paper reviews the political economy of the Canadian province of British Columbia (BC) tax in three periods: its origins, its survival in the face of political backlash, and its longer-term prospects. The BC launched North America’s first revenue-neutral carbon tax reform. The tax, applied to all combustion sources of fossil fuels, was introduced at a rate of CAD 10 per tonne of CO2.

  • 3-octobre-2013

    Français

    La taxe carbone et la crise financière en Irlande - Document de travail sur l'environnement No. 59

    Ce rapport décrit les caractéristiques de cette taxe, ses intéractions avec le rééquilibrage budgétaire et les obligations de prélèvements fiscaux, examine ses conséquences pour la compétitivité et le transfert d’émissions de carbone, son efficacité environnementale, et tire des conclusions sur les raisons qui ont poussé l’Irlande à faire ce choix.

  • 21-septembre-2012

    Français

    Transformation verte des petites entreprises : satisfaire et dépasser les exigences environnementales - Document de travail No. 47

    Ce rapport a pour objectif d’aider les autorités environnementales et les autres autorités compétentes des pays membres de l'OCDE à promouvoir des pratiques commerciales respectueuses de l’environnement auprès des petites et moyennes entreprises (PME). Il analyse les différents moyens d’établir des prescriptions environnementales pour les installations présentant un faible risque environnemental (qui sont pour la plupart des PME).

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