Apprentissage et formations en ligne du Forum mondial
Le Secrétariat du Forum mondial élabore régulièrement de nouveaux cours en ligne et classes virtuelles (workshops) offrant aux fonctionnaires des impôts la formation nécessaire pour relever les défis les plus pressants de la fiscalité internationale.
Proposés gratuitement, ils sont disponibles via la plateforme KSPTA et sont ouverts en permanence à tous les fonctionnaires fiscaux ou membres d'autres agences gouvernementales. Vous pouvez vous inscrire quand vous le souhaitez et suivre ces formations à votre propre rythme.
Utilisation efficace des données EAR, octobre 2021 - français, anglais et espagnol
Utilisation efficace des données EAR - Jour 1 - Le premier jour de l'atelier couvre le traitement des données (nettoyage et interprétation) et l'appariement des données EAR aux contribuables nationaux. Les différentes possibilités d'appariement sont présentées (appariement automatique, mixte, manuel) ainsi que ce qu'il faut faire avec les données non appariées.
Utilisation efficace des données EAR - Jour 2 - Le deuxième jour de l'atelier porte sur l'analyse des risques à mettre en œuvre et l'approche multidimensionnelle à envisager afin d'affiner l'utilisation efficace des données EAR en fonction des différents cadres administratifs ou des stratégies de conformité fiscale des juridictions.
Modèle de stratégie de conformité administrative à la NCD : Événement de partage d'expérience, février 2023 - en anglais uniquement
Modèle de stratégie de conformité administrative NCD : Évaluation des risques liés à la NCD - Le Secrétariat du Forum mondial a élaboré un modèle de stratégie de conformité administrative pour soutenir la mise en œuvre efficace de la Norme commune de déclaration (NCD). L'évaluation des risques constitue un élément important de cette stratégie. Après une brève présentation de la stratégie par le Secrétariat, des experts d'Indonésie, de Maurice et d'Espagne ont partagé leur expérience en matière d'évaluation des risques NCD.
Modèle de stratégie de conformité administrative à la NCD : Méthodologie et outils d'évaluation des risques, mai 2023 - en anglais uniquement
Modèle de stratégie de conformité administrative à la NCD : Modèle de manuel de contrôle de la conformité à la NCD, février 2024 - français, anglais et espagnol
Le Modèle de stratégie de conformité administrative a été élaboré pour soutenir la mise en œuvre efficace de la Norme commune de déclaration (NCD). L'une des composantes de cette stratégie consiste à vérifier que les institutions financières déclarantes respectent leurs obligations en matière de déclaration, de diligence raisonnable et de conservation des documents. Le Secrétariat du Forum mondial a présenté le Modèle de manuel de contrôle de conformité à la NCD, disponible pour les autorités fiscales sur demande, pour aider ses membres à assurer la conformité des institutions financières déclarantes. Cette présentation a été suivie par celles d'experts du Liechtenstein, de Maurice, du Qatar et des Émirats arabes unis, qui ont fait part de leur expérience en matière d'audits relatifs à la NCD.
GESTION DE LA SECURITE DE L'INFORMATION (GSI)
Présentation du Guide sur le périmètre sécurisé pour l'échange automatique de renseignements, juin 2023 - français et anglais
4ème partie : Aménagements pour la sécurisation du télétravail - La quatrième session traite des sujets pertinents pour garantir le travail à distance en toute sécurité, en examinant les contrôles pour sécuriser les appareils mobiles, y compris les appareils personnels, ainsi que la manière de gérer les vulnérabilités et les risques liés au travail à distance au sein de leurs administrations fiscales.
INSCRIPTION SUR KSP
Accédez à la plateforme KSPTA à l'adresse www.ksp-ta.org.
Créez votre compte si vous n'en avez pas, en utilisant votre email professionnel. Dans le champ "Pays/Organisation", sélectionnez votre pays de résidence.
Vous recevrez automatiquement un courriel vous demandant de confirmer votre compte. Le cas écheant, veuillez vérifier votre dossier spam. Si vous n'avez pas reçu l'email de confirmation, veuillez concter info@KSP-ta.org.
Une fois votre inscription confirmée, vous recevrez un courriel pour créer votre mot de passe et pourrez ensuite accéder à la plateforme du Forum mondial sur KSPTA.
Le Forum mondial est heureux d'utiliser la Plateforme de partage des connaissances pour les administrations fiscales (Knowledge Sharing Platform for Tax Administrations, KSPTA), une ressource mondiale en ligne pour le partage des connaissances et de l'expertise en matière de fiscalité, développée par l'Agence du revenu du Canada, pour aider à gérer les événements d'apprentissage et encourager la collaboration avec ses membres.
