L'OCDE et la société civile

 

Depuis sa création, l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) travaille avec la société civile. Au fil des décennies, la taille, l’influence et les capacités de cette dernière se sont considérablement étoffées dans son ensemble comme le dialogue entre les deux parties s’est lui aussi intensifié. C’est ainsi que l’avis des différentes parties prenantes est bien pris en compte dans les travaux de l’OCDE, et que l’analyse de l’Organisation a plus de poids lorsqu’elle intègre le point de vue des organisations de la société civile (OSC).

 

Comment fonctionne ce dialogue ?

De plusieurs façons.

C’est au cœur de la relation qu'entretient l'OCDE avec la société civile que se situe sa coopération avec les entreprises et les syndicats : 

• Business at OECD représente les principales organisations patronales des pays membres de l'OCDE et des partenaires clés ; et 
• La Commission syndicale consultative auprès de l'OCDE (TUAC) regroupe plus de 58 syndicats nationaux dans les pays de l'OCDE et au-delà. Ensemble, ces instances représentent quelque 66 millions de travailleurs.

Ces organes consultatifs contribuent aux travaux de l'OCDE dans tous les domaines, que ce soit le développement durable, la biotechnologie, la fiscalité, le gouvernement d'entreprise, l'emploi ou la coopération pour le développement. En outre, des consultations annuelles ont lieu avec Business at OECD et le TUAC dans le cadre de la Commision de liaison du Conseil de l'OCDE, laquelle est présidée par le Secrétaire général et ouvert à tous les pays membres. Le bureau en charge de la Réunion annuelle du Conseil au niveau des Ministres de l’OCDE (MCM) consulte également tous les ans avec Business at OECD et le TUAC en amont de la réunion. Depuis 2010, ils participent pleinement à la Réunion annuelle du Conseil au niveau des Ministres.

À cette coopération formelle de l’OCDE avec Business at OECD et le TUAC s’ajoutent d’importantes activités impliquant d’autres représentants de la société civile, tels que les organisations non gouvernementales (ONG), les think tanks, le monde universitaire ou encore les citoyens. Ces activités prennent différentes formes :

 

• Des consultations régulières sont proposées par de nombreuses directions de l’Organisation portant sur l’élaboration ou la révision des travaux de l’OCDE. Les consultations en ligne ont permis d’élargir la participation du public à ces travaux, mais de nombreuses discussions combinent à la fois réunions et outils en ligne. Les OSC participent aussi activement à la mise en œuvre et au suivi des résultats des travaux de l’OCDE. Par exemple, OECD Watch, un réseau international d’ONG, a contribué à la révision des Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales et procède à l’évaluation de leur efficacité. Les citoyens sont invités à alerter leurs points de contact nationaux en cas d’infractions présumées de ces Principes directeurs.
• Des conférences et ateliers sont organisés tant à l’OCDE que partout dans le monde afin de recueillir l’opinion des parties prenantes sur des questions allant de l’éducation au développement en passant par le gouvernement d’entreprise et la fiscalité.  
• Le Forum annuel de l’OCDE, qui se tient à Paris, rassemble de nombreuses parties prenantes. Il s’est imposé comme un sommet international d’importance majeure où une communauté élargie d’intervenants, de ministres et de dirigeants d’organisations internationales se réunit pour débattre des enjeux pressants et contribuer aux discussions à l’ordre du jour de la Réunion annuelle des ministres de l’OCDE. 

En plus de son siège à Paris, l'OCDE dispose de bureaux à Washington, D.C., Tokyo, Mexico et Berlin qui sont autant de lieux de rencontre avec la société civile et qui offre une fenêtre sur le travail de l'Organisation dans ces régions.

La société civile peut-elle prendre part aux travaux de l'OCDE ?

Au-delà des consultations publiques, des différents événements et webinaires organisés par l'OCDE, la société civile peut contribuer et contribue déjà à nos recherches et travaux. Le secrétariat de l'Organisation soutient les activités de plus de 250 comités spécialisés, groupes de travail et groupes d'experts qui sont au cœur de la structure de l'Organisation. Ces comités sont composés d’experts gouvernementaux qui se retrouvent plusieurs fois par an pour débattre des questions de politique publique.

C’est au sein de ces groupes qu’a lieu le travail d'analyse et de recherche de consensus, préalable à la définition des politiques gouvernementales, et que la société civile peut avoir un véritable impact. Ils y abordent les mêmes thématiques que les portefeuilles ministériels des gouvernements (éducation, finances, commerce, environnement, développement, etc.) et leurs conclusions peuvent se traduire en recommandations politiques officielles destinées aux gouvernements ou bien devenir des « instruments de l’OCDE ».

Le mandat de chaque comité définit ses objectifs et ses modes d’interaction avec des parties prenantes externes. Il peut s'agir de discussions et de consultations informelles et périodiques avec la société civile sur des questions spécifiques, ou de coopérations plus structurées et la participation régulière d'organisations de la société civile aux réunions des comités.

L'équipe de la société civile de l'OCDE est là pour aider les organisations de la société civile à naviguer au sein de ces structures et à identifier toute occasion de contribuer et de participer aux travaux de l'OCDE. Écrivez-nous à civilsociety@oecd.org.