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Les taxes liées à l’environnement sont de plus en plus utilisées dans les pays de l’OCDE. Et l’on dispose désormais de preuves abondantes de leur efficacité sur le plan environnemental. Elles pourraient toutefois être employées dans des applications plus vastes, à condition d’être bien conçues et sous réserve que leurs répercussions éventuelles sur la compétitivité internationale et la répartition des revenus soient correctement prises en compte.
Mettant à profit l’expérience de pays de l’OCDE, cet ouvrage propose un examen exhaustif de ces questions et des recherches récentes sur les impacts environnementaux et économiques de l’instauration de taxes liées à l’environnement. Il étudie en particulier les moyens de surmonter les obstacles à leur mise en oeuvre. Il analyse également les effets, sur les plans environnemental et économique, de l’utilisation combinée de ces taxes et d’autres instruments de la politique environnementale.
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- Résumé (en japonais)
- Synthèses: L'économie politique des taxes liées à l'environnementcsfsfsd
- Base de données sur les instruments utilisés pour la politique environnementale
Table des matières
Chapitre 1 : Introduction et principales conclusions
Chapitre 2 : L’utilisation de taxes liées à l’environnement aujourd’hui
Chapitre 3 : Efficacité environnementale
Chapitre 4 : L’enjeu de la compétitivité sectorielle – études théoriques
Chapitre 5 : La question de la compétitivité sectorielle – ajustements fiscaux à la frontière
Chapitre 6 : La question de la compétitivité sectorielle – études ex post
Chapitre 7 : Effets sur la répartition des revenus
Chapitre 8 : Coûts administratifs
Chapitre 9 : Efforts de sensibilisation du public
Chapitre 10 : Les taxes liées à l’environnement utilisées en association avec d’autres instruments
Bibliographie
Annexe technique au chapitre 3 – Estimation des élasticités-prix
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Documents connexes
- Travaux de l'OCDE sur les taxes liés à l'environnement
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