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Direction de la Science, de la technologie et de l'innovation

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Manuel de Frascati 2015

Lignes directrices pour le recueil et la communication des données sur la recherche et le développement expérimental

Référence méthodologique internationale en matière de recueil et d’exploitation des statistiques de R-D, le Manuel de Frascati de l’OCDE est un outil essentiel pour les statisticiens et les responsables des politiques de la science et de l’innovation du monde entier. Dans cette nouvelle édition du Manuel, les définitions des concepts de base, les lignes directrices sur le recueil des données et les classifications utiles à l’établissement des statistiques de R-D ont été enrichies à la lumière de l’évolution récente des modes d’exécution et de financement de la R-D, et compte tenu du recours accru aux statistiques et définitions de la R-D. Y figurent de nouveaux chapitres traitant d’aspects concrets du recueil des données de R-D dans différents secteurs ainsi que des orientations concernant plusieurs formes de soutien public à la R-D, comme les incitations fiscales.

Publié le June 24, 2016Également disponible en: Allemand, Anglais, Espagnol, Coréen, Lituanien, Polonais

Dans la série:Mesurer les activités scientifiques, technologiques et d'innovationvoir tous les titres

TABLE DES MATIERES

Avant-propos
Abréviations et acronymes
Introduction aux statistiques de R-D et au Manuel de Frascati
Définir et mesurer la R-D : Orientations générales5 chapitres disponibles
Concepts et définitions permettant d'identifier la R-D
Secteurs institutionnels et classifications utilisés dans les statistiques de R-D
Mesurer les dépenses de R-D : Exécution et sources de financement
Mesurer le personnel de R-D : Personnes occupées et contributeurs externes
Mesurer la R-D : Méthodes et procédures
Mesurer la R-D : Directives sectorielles5 chapitres disponibles
R-D du secteur des entreprises
R-D du secteur de l'État
La R-D du secteur de l'enseignement supérieur
La R-D du secteur privé sans but lucratif
Mesurer la mondialisation de la R-D
Mesurer le soutien public en faveur de la R-D2 chapitres disponibles
Crédits budgétaires publics de R-D
Mesurer l'allégement fiscal en faveur de la R-D
Annexes3 chapitres disponibles
Bref historique et genèse du manuel
Glossaire des termes
Index
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