Publications


  • 18-juillet-2017

    Français

    Examens environnementaux de l'OCDE: Nouvelle-Zélande 2017 (Version abrégée)

    Cette publication est la version abrégée du troisième Examen environnemental de la Nouvelle-Zélande. Elle contient le résumé, ainsi que l’évaluation et les recommandations officielles du rapport, issues des trois chapitres sur les tendances et développements récents, la gouvernance, la croissance verte, ainsi que des deux chapitres détaillés sur la gestion des ressources en eau et le développement urbain durable. La version intégrale du rapport est disponible en anglais sur le site de l’OCDE.
    Also AvailableEgalement disponible(s)
  • 18-juillet-2017

    Français

    La responsabilité élargie du producteur - Une mise à jour des lignes directrices pour une gestion efficace des déchets

    Le présent rapport met à jour le manuel de 2001 pour les gouvernements sur la responsabilité élargie des producteurs (REP), qui donnait un aperçu des questions clés, fournissait des considérations générales ainsi qu’une discussion des bénéfices et coûts potentiels associés à la responsabilité des producteurs pour la gestion des déchets issus de leurs produits. Depuis lors, les politiques REP visant à améliorer le recyclage et à réduire la mise en décharge ont été largement adoptées dans la plupart des pays de l'OCDE; La couverture des produits a été élargie dans des secteurs clés comme l'emballage, l'électronique, les batteries et les véhicules; Et les programmes REP se répandent dans les économies émergentes en Asie, en Afrique et en Amérique du Sud, ce qui nécessite la prise en compte de contextes politiques différents dans les pays en développement.À la lumière des changements intervenus dans le contexte global, cette révision des lignes directrices examine quelques-uns des nouveaux défis et des nouvelles opportunités dans la conception et la mise en œuvre des politiques REP ; elle tient compte des efforts récents des gouvernements pour mieux évaluer les coûts et l’efficacité environnementale de la REP ainsi que son impact global sur le marché ; et elle aborde un certain nombre de questions spécifiques aux économies émergentes.
  • 17-July-2017

    English

    Gas 2017 - Analysis and Forecasts to 2022

    The natural gas market is undergoing a fundamental transformation. Industry has overtaken the power sector as the driving force behind the growing use of gas, thanks to rising demand in places like the People’s Republic of China, developing Asia, the Middle East and the United States. At the same time, structural changes in gas supply and trade are changing the global gas market. Heavily oversupplied markets, the ongoing shale-gas revolution in the United States, the second wave of additional liquefaction capacity from Australia and the US, and the fast-growing LNG trade are disrupting traditional gas business and pricing models. This is forcing market players to redefine their strategies and explore new markets.The IEA’s renamed Gas 2017 market report provides a detailed analysis of supply and trade developments, infrastructure investments, and demand-growth forecast through 2022. It assesses the main changes that will likely transform the gas market, led by rising demand in countries that include China, India, and Pakistan, thanks to ongoing economic growth and relatively low LNG prices. It also explores widening regional differences to traditional gas users, with flat demand forecast in Europe and structural demand decline in Japan.Oversupplied markets will also keep pressure on prices and discourages new upstream investment in gas production and LNG liquefaction capacity. At the same time, market reforms in places like Egypt, Brazil, Argentina and Mexico have the potential to bring new investments and technologies to unlock vast domestic resources, creating new prospects for the gas industry.
  • 17-July-2017

    English

    International Productivity Monitor

    The 32nd issue of the International Productivity Monitor is a special issue produced in collaboration with the OECD. All articles published in this issue were selected from papers presented at the First Annual Conference of the OECD Global Forum on Productivity held in Lisbon, Portugal, July 7-8, 2016.
    The Forum was established by a large group of OECD member countries in 2015 to provide a platform for the mutual exchange of information and international cooperation between public bodies with a responsibility for promoting productivity-enhancing policies. The primary purpose of the Forum is to shed light on the structural and policy drivers of productivity, especially in the context of the generalized slowdown in productivity growth affecting OECD countries. It helps generate synergies in policy-oriented research; share data, results and insights; and facilitate the diffusion of best policy practices leveraging on both cross-country analysis and country-specific experiences. To this end, the Forum organizes conferences and workshops connecting policy-makers, academics and other stakeholders and proposes and coordinates research programs in areas related to productivity, notably by encouraging collaboration with national experts, to extend and support work done at the OECD.
  • 16-juillet-2017

    Français

    Empêcher l'octroi inapproprié des avantages des conventions fiscales, Action 6 - Rapport final 2015

    Ce rapport présente les modifications à apporter au Modèle de Convention fiscale de l’OCDE pour empêcher l’octroi des avantages des conventions fiscales lorsqu’il est inapproprié d’accorder ces avantages. Il cible en premier lieu le chalandage fiscal par le biais de dispositions qui font partie d’une norme a minima que tous les pays participants au projet BEPS se sont engagés à mettre en œuvre. Il comprend également des règles anti-abus spécifiques qui visent d’autres formes d’utilisation abusive des conventions et font en sorte que les conventions ne fassent pas obstacle, involontairement, à l’application de règles nationales anti-abus. Enfin, le rapport prévoit d’apporter des modifications au Modèle de Convention fiscale de l’OCDE qui précisent que les conventions fiscales n’ont pas pour objet de créer des possibilités de non-imposition ou d’imposition réduite résultant de comportements de fraude ou d’évasion fiscale, imputables notamment au recours à des mécanismes de chalandage fiscal, et recense les considérations de politique fiscale que les pays doivent examiner avant de décider de conclure une convention fiscale avec un autre pays.
  • 13-juillet-2017

    Français

    Panorama des administrations publiques 2017

    Le Panorama des administrations publiques 2017 présente les données comparables les plus récentes sur les pratiques des administrations publiques au sein des des pays membres de l’OCDE. Dans la mesure du possible, elle présente aussi des données pour l’Afrique du Sud, le Brésil, la Chine, la Colombie, le Costa Rica, la Fédération de Russie, l’Inde, l’Indonésie et la Lituanie. Cette édition contient de nouveaux indicateurs sur l’emploi dans le secteur public, les institutions, les pratiques et les procédures budgétaires, la gouvernance de la réglementation, la gouvernance des risques et communication, l’ouverture des données publiques et l’innovation dans le secteur public. Cette édition contient également pour la première fois des tableaux de bord qui comparent l’accès, la réactivité et la qualité des services publics dans trois domaines clés : la santé, l’éducation et la justice.Chaque indicateur est présenté dans un format qui se veut le plus clair possible : des graphiques et/ou tableaux illustrent les variations entre pays et dans le temps, des analyses brèves tirent les principaux enseignements des données présentées, et un encadré méthodologique mentionne la définition de  l’indicateur et les limitations éventuelles de la comparabilité des données. Une base de données contenant des indicateurs qualitatifs et quantitatifs sur les gouvernments est disponible en ligne. Elle est mise à jour deux fois par an au fur et à mesure que de nouvelles données seront publiées. La base de données, les notes par pays et d’autres suppléments en ligne sont accessibles à l’adresse suivante : www.oecd.org/gov/govataglance.htm.
  • 13-July-2017

    English

    Building Inclusive Labour Markets in Kazakhstan - A Focus on Youth, Older Workers and People with Disabilities

    Kazakhstan has made major economic and social advances in the past decade and a half. Yet, Kazakhstan needs to sustain high growth rates in the future to converge towards the living standards of OECD countries. This report provides a review of the labour market and social policies that could help Kazakhstan in its dual objectives of building more inclusive labour markets, while maintaining a path of strong growth. It explores the role that institutions and policies play in helping vulnerable groups to access gainful and productive jobs, particularly focusing on three key groups: youth, older workers, and people with disabilities, and provides a comprehensive set of policies to increase the employment and employability of these groups. Evaluations and lessons from innovative experiences in OECD and other countries are used to formulate recommendations tailored to Kazakhstan.
  • 11-juillet-2017

    Français

    Examen multidimensionnel du Maroc - Volume 1. Évaluation initiale

    Depuis la fin des années 90, le Maroc est engagé sur une trajectoire de développement stable afin de rejoindre le groupe des pays dits émergents. Cependant, d’importants défis demeurent pour accélérer la croissance et la rendre plus inclusive.Ce premier volume de l’Examen multidimensionnel du Maroc passe en revue les performances du pays et les principales contraintes au développement. Il se base sur un diagnostic des évolutions macroéconomiques, des performances en matière de bien-être des citoyens et du degré de compétitivité de l’économie marocaine. Ce volume identifie trois défis majeurs à relever : mobiliser la compétitivité de l’économie marocaine pour accélérer la transformation structurelle ; surmonter les faiblesses du système éducatif et de formation ; et accroître la cohérence des politiques sectorielles.Le deuxième volume proposera des recommandations pour lever les contraintes majeures identifiées et le troisième analysera les modalités de leur mise en oeuvre.
  • 11-juillet-2017

    Français

    Panorama de l'aide pour le commerce 2017 - Promouvoir le commerce, l'inclusion et la connectivité pour un développement durable (Version abrégée)

    Le Panorama de l’Aide pour le commerce traite du thème de la connectivité commerciale, qui est essentielle pour la croissance économique, l’inclusion et le développement durable. La connectivité physique permet l’acheminement des biens et des services vers les marchés locaux, régionaux et mondiaux. Elle est étroitement liée à la connectivité numérique, qui est fondamentale dans l’environnement commercial actuel. Néanmoins, Internet reste inaccessible pour 3,9 milliards de personnes dans le monde, dont bon nombre vivent dans les pays les moins avancés.Ce rapport s’appuie sur l’analyse des coûts du commerce et l’applique au domaine numérique, afin de refléter le changement de nature du commerce international. Il cherche ainsi à aider les pays en développement, notamment les moins avancés, à en tirer davantage de bénéfices. Il étudie les initiatives d’une large diversité d’acteurs, y compris les gouvernements, leurs partenaires en développement et le secteur privé, pour promouvoir la connectivité et favoriser le développement durable. Un message ressort clairement du rapport : pour participer pleinement au commerce électronique, il faut bien plus qu’une simple connexion Internet.Cette version abrégée contient des extraits des chapitres rédigés par la Banque mondiale, le Cadre intégré renforcé, la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), le Centre du commerce international (ITC), l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE), l’Organisation mondiale du commerce (OMC), l'Union internationale des télécommunications (UIT) et Business for eTrade Development. La version française complète sera publiée ultérieurement.
  • 11-July-2017

    English

    OECD Investment Policy Reviews: Lao PDR

    This first OECD Investment Policy Review of Lao PDR uses the OECD Policy Framework for Investment to assess the investment climate in Lao PDR and discusses the challenges and opportunities faced by the Government of Lao PDR in its reform efforts. It includes chapters on trends in foreign investment and trade, the legal framework for investment, regulatory restrictions on foreign investment, corporate governance, investment promotion and facilitation, promoting and enabling responsible business conduct, infrastructure connectivity and the investment framework for green growth.
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