Évaluation des alternatives et substitution des produits chimiques dangereux
Substitution des produits chimiques dangereux
La substitution des produits chimiques dangereux par des produits plus sûrs est l'un des moyens les plus efficaces d'éliminer ou de réduire l'exposition à des produits dangereux. Les systèmes d’évaluation des alternatives peuvent aider à identifier et à comparer les alternatives chimiques et non chimiques potentielles qui peuvent être utilisées comme substituts aux produits chimiques problématiques.
Substitution des produits chimiques dangereux
La substitution des produits chimiques dangereux par des produits plus sûrs est l'un des moyens les plus efficaces d'éliminer ou de réduire l'exposition à des produits dangereux. Les systèmes d’évaluation des alternatives peuvent aider à identifier et à comparer les alternatives chimiques et non chimiques potentielles qui peuvent être utilisées comme substituts aux produits chimiques problématiques.
Substitution et évaluation des alternatives
L'intérêt pour la substitution des produits chimiques dangereux ne cesse de croître dans l'industrie, les ONG et le secteur public. Les organisations recherchent des conseils sur la conduite à mener pour l'évaluation d’alternatives et la sélection de méthodes et d'outils appropriés. L'OCDE répond à ce besoin en élaborant des documents d'orientation, en partageant des expériences par le biais d'ateliers et en rassemblant les ressources disponibles.
Publications récentes
Cross Country Analysis: Approaches to Support Alternatives Assessment and Substitution, 2nd edition
This document summarises approaches used to support alternatives assessments and substitution by countries and lessons learned. This second edition is based on responses received to a questionnaire as well as discussion from the 2022 OECD Workshop on Government Approaches to Incentivise Substitution.
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Lessons Learned from Third-Party Approaches that Support Substitution of Chemicals of Concern
The goal of this report is to characterize the current landscape of third-party (not government or regulated industry) approaches to chemical substitution across OECD countries, and in doing so, to provide information on those approaches that can be used by governments and other stakeholders to inform their chemical risk management efforts.
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Economic instruments to incentivise substitution of chemicals of concern: a review
This study aims to give an overview of economic instruments used in chemicals management and in other environmental domains that governments could consider to incentivise substitution of chemicals of concern. The study reviews lessons learned from the use of five types of economic instruments: taxes, fees, subsidies, tradable permits, and deposit-refund systems, as well as “hybrid instruments” that combine elements of different instrument groups.
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Publications supplémentaires
L’objectif de ce document-guide est d’aider à ce que l’on s’accorde plus largement sur la démarche générale et les critères de sélection de solutions de remplacement plus sûres, notamment s’agissant de la substitution des produits chimiques. Il s’agit de faire progresser, en veillant à ce qu’elle reste uniforme, la compréhension que l’on a des exigences minimales nécessaires pour déterminer si un produit chimique de substitution est plus sûr que le produit chimique prioritaire, le produit ou la technologie qu’il s’agit de remplacer, indépendamment de l’entité qui procède à l’évaluation ou du cadre de cette évaluation.
Ce rapport décrit et donne une liste des approches développées dans les pays et par différentes parties prenantes pour soutenir l'évaluation des alternatives et la substitution des produits chimiques préoccupants.
- Synthesis report from the Workshop on Approaches to Support Substitution and Alternatives Assessment (2019)
Ce rapport résume les principales conclusions de l'atelier sur les approches de soutien à la substitution et à l'évaluation des alternatives, organisé en mai 2018. L'atelier a abordé des questions telles que les approches utilisées pour soutenir les évaluations alternatives et la substitution ; les points forts des approches et les défis de la conception et de la mise en œuvre, le lien entre innovation et progrès dans l'évaluation de la substitution et des alternatives ; et des initiatives visant à faciliter le partage de données et d'autres efforts de collaboration.
- Synthesis Report - OECD Workshop on Alternatives Assessment and Substitution of Harmful Chemicals (2015)
Ce rapport résume les principales conclusions de l'atelier sur l'évaluation des alternatives et la substitution des produits chimiques nocifs, organisé en mai 2015. L'atelier a discuté des progrès de la substitution et de l'évaluation des alternatives ; les lacunes restantes en termes d'outils spécifiques qui pourraient soutenir l'évaluation de la substitution et des alternatives à l'échelle mondiale ; l'utilité de l'harmonisation dans des domaines spécifiques; et les pratiques d'évaluation des alternatives et de substitution des produits chimiques préoccupants.
Ce rapport comprend des définitions, des principes, des cadres et des outils pour l'évaluation des alternatives, ainsi que les principaux moteurs et publics, et il identifie la contribution que l'OCDE peut apporter dans cet espace.
Ressources pour la substitution des produits chimiques dangereux et l'évaluation des alternatives
Les outils et les sources de données
Vous trouverez ici une liste d’outils aidant à l’évaluation des alternatives et à la substitution des produits chimiques. Il y a deux catégories d’outils présentés: les outils se basant sur l’analyse de différents attributs, et les sources de données qui contiennent une information organisée mais sans mécanisme de manipulation des données par les utilisateurs extérieurs.
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Cadres de référence et guides
Vous trouverez ici des exemples de cadres de référence et de guides élaborés par diverses organisations en réponse à la réglementation des substances chimiques et à l'intérêt des parties prenantes à avoir des approches cohérentes pour évaluer les alternatives.
Cadres de référence et guides
Autres outils d'évaluation
Vous trouverez ici des informations sur les outils qui couvrent l’évaluation des coûts/bénéfices et la disponibilité, l'évaluation de l'exposition, de la gestion des matériaux et d'autres attributs comparatifs d'intérêt dans une évaluation des alternatives.
Autres outils d'évaluation
Études de cas de substitution
Les études de cas sont des descriptions d'évaluations d'alternatives qui ont été menées par des fabricants, des institutions universitaires, des ONG ou des organismes gouvernementaux.
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